Accueil - Ma généalogie - Contrats de mariages - Dossiers - Liens - Me contacter

Dossiers du mois

Retour Sommaire


Bail du 07 aot 1782 par-devant Matre L. Duriez, notaire royal Lille, de la

Cense de la Bruanderie Lys lez Lannoy :



Pardevant le notaire royal de la rsidence de Lille en Flandres, soussign prsens les tmoins
aprs nomms, sont comparus Monsieur Jean Baptiste Antoine Le Mesre, Seigneur de Gruteghem
et dame Marie Franoise Joseph Duret, son pouse, de lui duement et agrablement autorise,
demeurant en cette ville, rue des Chanoines, paroisse de St Pierre.
Lesquels comparans ont dclar d'avoir accord titre de bail et louage Jean Baptiste
Doutreligne et Rosalie Joseph Six, sa femme, aussi de lui duement et agrablement autorise,
fermiers demeurants Lys lez Lannoy, aussi comparans qui ont reconnu avoir pris et ont promis
tenir audit titre de bail et louage, la ferme de Bruanderie situe audit village de Lys lez Lannoy,
contenant parmi jardin et terres labour tenant ensemble, six bonniers cinq cens ou environ
d'hritages, except qu'il se trouve cinq cens de jardinage spar de la masse, dont des abouts,
grandeurs et situations, lesdits preneurs dclarent en avoir connaissance et s'en tiennent pour
content et appaiss.
Pour desdits lieu manoir et hritages ainsi que le tout gist, s'extend et comprend, sans rien livrer
par mesure, demeurant le plus ou le moins au profit ou perte des preneurs, en jouir, user et disposer
par iceux, le terme et espace de neuf annes continuelles et poursuivantes l'une l'autre, qui
commenceront quant aux terres labour la St Rmy de la prsente anne mil sept cent quatre
vingt deux, et l'gard des manoir et jardin, la mi mars ensuivant en payant et en rendant par
lesdits preneurs solidairement l'un pour l'autre et un seul pour le tout sans division ni discussion de
droit auxdits sieur et dame bailleurs, leurs hritiers ou ayant cause, par chacun an, la somme de
cinquante livres de gros faisant trois cens florins, payer en deux termes et payements gaux dont
le premier chera la St Rmy mil sept cent quatre vingt trois et le second parfait payement de la
premire anne la mi mars mil sept cent quatre vingt quatre et ainsi aprs continuer de terme en
terme et d'anne en anne ledit bail durant.
Par dessus lequel rendage et sans diminution d'icelui les preneurs ont pay cejourd'hui comptant
cent florins titre de pot de vin, et neuf florins douze patars aux domestiques des sieur et dame
bailleurs dont quittance. Ils payeront aussi toutes tailles, diximes, vingtimes, et tous autres
impositions gnralement quelconques mises et mettre tant la charge de locataire que des
propritaires, renonant cet effet tous dits et arrts du Roy, dicts et dicter au contraire,
spcialement ceux de mil sept cent quarante neuf, mil sept cent cinquante six, et celui de la
prsente anne mil sept cent quatre vingt deux, cessant laquelle clause, ledit rendage aurait t
augment cette proportion, lesdits preneurs payeront encore sans diminutions comme dit est,
toutes les rentes foncires et seigneurialles et toutes rentes dont lesdits hritages peuvent tre
assujetis et apporteront chaque anne quittance tant desdits vingtimes que des rentes. Ils seront
aussi tenu d'entretenir tous chemins, fossets, cours d'eau, ponts, planches, appuyelles, frettes et
carrires, et toutes autres servitudes auxquelles lesdits hritages peuvent tre assujettis, leurs
dpens et pril d'amende.
Les preneurs devront bien fumer, labourer, cultiver lesdites terres comme celles voisines, les
mieux cultives, tant les premires que les dernires annes du bail et pourront laisser exister de la
verdure sur demi bonnier de terre jusqu' la mi mars de la sortie, quoique les terres labour soient
expirs la St Rmy auparavant.
Pourront lesdits preneurs couper toutes sves et rejets croissans sur lesdits hritages ci afferms en
temps et saison convenable et comme locataire appartient sans pouvoir dcouronner les arbres
montans ni dgrader les fruitiers, se rservant lesdits sieur et dame bailleurs, le pouvoir d'abattre,
droder et planter tels arbres qu'ils trouveront convenir sans tre tenu d'aucuns dommages ni intrts
vers les preneurs, lesquels devront la fin de leur bail, laisser les fumiers et pureaux tant la cour
que sur les terres, galement les sves et rejets non couper pour tre repris par lesdits sieur et
dame bailleurs ou leur nouveau fermier sur le pied de l'estimation en faire par expert dnommer
de main commune. Lesquels preneurs auront aussi droit des arrires fumures et ils ne pourront
donner lesdits lieux manoir et hritages ni portion en avant louage sans le consentement exprs
desdits sieur et dame bailleurs, pril de faire fin de bail si bon leur semble, ils encoureront le
mme pril s'ils taient en faute de payer rgulirement leur rendage en laissant couler deux termes
sans le premier tre pay et sans que lesdites clauses puissent passer pour comminataire mais au
contraire seront d'entretien absolu. Devront en outre lesdits preneurs entretenir lesdits diffices
teints de pluies, soleil, placage et soulage et par dessus l'entretien ordinaire mettre chaque anne
neuf, lattes, quinze gluies de quinze seize paulmes de grosseur, plus lesdits prenneurs promettent
et s'engagent de livrer et fournir annuellement pendant le courant de ce bail auxdits sieur et dame
bailleurs sans diminution de leur rendage quatre razires d'avoisne payer en nature ou en argent
suivant la prise de l'espier du Roy Lille, comme les sieurs et dame bailleurs jugeront propos.
Le prsent bail a t accord audit Doutreligne et Rosalie Six sa femme, ensuite du dport donn
par le sieur Louis Franois Lefebvre, lequel restera annex au prsent bail et lesdits preneurs
s'engagent de payer aux fermiers sortant tous droits de priserie qui pourraient lui tre d sur lesdits
manoirs et hritages.
Conditionn que lesdits preneurs promettent et s'engagent de faire agrer et ratifier le prsent bail
par Louis Franois Lefebvre, fermier Lys lez Lannoy, lequel en ratifiant le prsent bail sera
caution solidiaire desdits preneurs.
A l'entetien, payement, garantie et accomplissement de tout ce que dessus, les comparans ont
oblig leurs biens prsens et futurs, renonant toutes choses contraires, spcialement ladite femme
preneuse, au bnfice de la loy du senatus consult vellian et l'authentique si qua mulier, elle
explique et qu'elle a dclar bien entendre.

Fait et pass Lille l'an mil sept cent quatre vingt deux, le septime jour d'aoust, en prsence de
Gratien Six, fermier audit Lys, et Urbain Joseph Dubois, domestique dudit sieur de Gruteghem,
tmoins ce requis.




Retour Sommaire


Thierry Messien - 7520 Templeuve en Dossemez (Belgique)